Politique de remboursement
🇫🇷 Politique de retour, d’échange et de remboursement
Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
Chez Modernista, nous accordons une importance particulière à la qualité de nos produits et à la satisfaction de nos clients.
La présente politique précise les conditions applicables aux retours, échanges, annulations et remboursements des commandes effectuées auprès de Modernista.
Elle s’applique sous réserve des dispositions légales et réglementaires marocaines en vigueur. Aucune disposition de cette politique ne saurait avoir pour objet ou pour effet de limiter les droits légalement accordés au consommateur.
1. Retours des produits standards
Pour les produits standards éligibles au retour conformément à la législation applicable, le client peut exercer son droit de rétractation dans les conditions et délais prévus par la réglementation marocaine applicable à la vente à distance.
Lorsque le retour est accepté, le produit doit être retourné dans un état permettant sa remise en vente, notamment :
- ne pas avoir été utilisé ;
- ne pas avoir subi de modification ou de transformation ;
- ne présenter aucune détérioration, rayure, choc ou dommage résultant d’une utilisation ou d’une mauvaise manipulation ;
- être retourné, dans la mesure du possible, avec ses accessoires et éléments d’origine.
Compte tenu de la nature de certains de nos produits, notamment les meubles en travertin, marbre et pierre naturelle, le produit doit être manipulé avec précaution pendant toute la période précédant son éventuel retour.
Un retour ne peut être refusé du seul fait que l’emballage d’origine n’est plus disponible lorsque la législation applicable ne permet pas de subordonner l’exercice du droit de rétractation à cette condition.
2. Produits sur mesure et personnalisés
Les produits fabriqués sur mesure ou selon les spécifications particulières du client sont réalisés spécifiquement pour la commande concernée.
Il peut notamment s’agir de produits dont le client a choisi ou demandé :
- les dimensions ;
- la forme ;
- le type ou la sélection de pierre ;
- la finition ;
- la couleur ;
- la configuration ;
- ou toute autre caractéristique spécifique.
Conformément à la législation marocaine applicable, le droit de rétractation peut notamment être exclu pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les produits sur mesure ou nettement personnalisés ne sont donc pas éligibles au retour ou à l’annulation pour simple changement d’avis une fois leur fabrication engagée, sous réserve des droits légalement applicables en matière de défaut, de non-conformité ou d’erreur imputable à Modernista.
3. Défaut, dommage ou non-conformité
Si le produit reçu présente un défaut de fabrication, une détérioration liée au transport, une pièce manquante ou une non-conformité par rapport à la commande, le client doit contacter Modernista dans les meilleurs délais.
Afin de faciliter l’analyse et le traitement de la réclamation, nous recommandons au client de transmettre :
- son numéro de commande ;
- une description précise du problème ;
- des photographies du produit ;
- des photographies de l’emballage lorsque le dommage semble lié au transport.
Après examen de la situation, Modernista pourra, selon la nature du problème et les dispositions légales applicables, proposer notamment :
- une réparation ;
- le remplacement du produit ou de l’élément concerné ;
- une nouvelle fabrication ;
- ou un remboursement lorsque celui-ci est légalement ou contractuellement applicable.
4. Délai de signalement des dommages liés au transport
Pour les dommages apparents résultant du transport, le client est invité à informer Modernista dans les 48 heures suivant la réception et à joindre des photographies du produit et de son emballage.
Ce délai est destiné à permettre un traitement rapide de la réclamation auprès du transporteur.
Il ne saurait avoir pour effet de priver le consommateur des droits ou garanties dont il bénéficie en vertu de la législation applicable.
5. Produits en pierre naturelle
Les produits réalisés en travertin, marbre ou autre pierre naturelle sont fabriqués à partir de matériaux présentant naturellement des variations de :
- teinte ;
- veinage ;
- nuances ;
- texture ;
- porosité ;
- petites irrégularités naturelles.
Ces caractéristiques peuvent varier d’une pièce à l’autre et ne constituent pas, en elles-mêmes, un défaut ou une non-conformité du produit.
Toute anomalie résultant d’un défaut de fabrication ou d’une non-conformité par rapport aux caractéristiques convenues avec le client sera examinée conformément aux garanties et droits applicables.
6. Remboursements
Lorsqu’un remboursement est applicable et accepté, Modernista informe le client des modalités de remboursement.
Le remboursement est effectué dans les conditions et délais prévus par la législation applicable ou, lorsque cela est possible, dans le délai communiqué au client lors de l’acceptation de sa demande.
Lorsque le paiement initial permet un remboursement via le même moyen de paiement, Modernista privilégie ce mode de remboursement. À défaut, un autre moyen pourra être convenu avec le client.
Lorsqu’un retour ou un remboursement résulte d’une erreur imputable à Modernista, d’un défaut relevant de sa responsabilité ou d’une non-conformité du produit, les frais qui doivent légalement être supportés par Modernista seront pris en charge par celle-ci.
7. Échanges et remplacement
Un échange ou un remplacement peut être proposé notamment lorsqu’un produit :
- présente un défaut de fabrication ;
- a été endommagé avant sa réception par le client ;
- ne correspond pas à la commande validée ;
- ou comporte un élément manquant.
Le remplacement peut nécessiter une nouvelle fabrication lorsque le produit ou l’élément concerné n’est pas disponible immédiatement.
8. Frais de retour
Lorsque le retour est effectué à la demande du client dans le cadre d’un retour autorisé et que le motif du retour n’est pas imputable à Modernista, les frais de retour peuvent être à la charge du client, dans les conditions prévues par la législation applicable et communiquées avant le retour.
Lorsque le retour est rendu nécessaire en raison d’une erreur de Modernista, d’une non-conformité ou d’un défaut relevant de sa responsabilité, les frais correspondants sont pris en charge par Modernista dans les conditions applicables.
Compte tenu du poids et du volume de certains meubles, les modalités de retour peuvent nécessiter une organisation logistique spécifique.
9. Annulation d’une commande avant fabrication
Une commande standard peut, sous réserve de son état d’avancement, être annulée avant le lancement de sa fabrication.
Toute demande d’annulation doit être adressée au service client dans les meilleurs délais.
Une fois la fabrication commencée, l’annulation peut ne plus être possible lorsque le produit est en cours de fabrication, sous réserve des droits impératifs prévus par la législation applicable.
Pour les produits sur mesure ou personnalisés, les conditions d’annulation sont communiquées au client avant le lancement de la fabrication.
10. Acomptes et commandes sur mesure
Lorsque la fabrication d’un produit sur mesure nécessite le versement d’un acompte, celui-ci permet notamment à Modernista d’engager les matières premières, la fabrication et les différentes opérations nécessaires à la réalisation de la commande.
En cas d’annulation d’une commande personnalisée après le début de sa fabrication, les conséquences applicables à l’acompte dépendent notamment de l’état d’avancement de la commande, des conditions convenues avec le client et de la législation applicable.
Aucune disposition de la présente politique ne saurait être interprétée comme permettant à Modernista de conserver une somme lorsque cette conservation serait contraire à une disposition légale impérative.
11. Produits refusés à la livraison
Le simple refus de réception d’une commande ne constitue pas nécessairement l’exercice valable d’un droit de retour ou de rétractation.
Lorsqu’un client souhaite refuser une livraison, il est invité à contacter Modernista afin que la situation soit examinée et que les modalités applicables lui soient communiquées.
Pour les produits sur mesure ou personnalisés, un refus de réception motivé uniquement par un changement d’avis ne remet pas en cause les conditions particulières applicables à ce type de commande.
12. Procédure de demande de retour
Toute demande de retour doit être adressée au service client de Modernista avant l’expédition du produit retourné.
Le client doit communiquer :
- son nom et ses coordonnées ;
- son numéro de commande ;
- le produit concerné ;
- le motif de la demande ;
- et, lorsque cela est nécessaire, des photographies du produit.
Aucun produit ne doit être retourné sans avoir préalablement obtenu les instructions de Modernista concernant les modalités de retour.
Compte tenu du caractère volumineux et fragile de certains meubles, les modalités de récupération peuvent être organisées directement avec le client.
13. Vérification du produit retourné
À réception du produit retourné, Modernista procède à une vérification de son état.
Lorsque le produit présente des dommages, traces d’utilisation ou détériorations imputables au client et allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir sa nature, ses caractéristiques ou son bon fonctionnement, les conséquences applicables seront déterminées conformément à la législation en vigueur.
Modernista informe le client du résultat de l’examen et des suites données à sa demande.
14. Garanties et droits légaux
La présente politique ne remplace ni ne limite les garanties légales et droits dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.
Lorsqu’un produit présente un défaut relevant d’une garantie légale ou d’une obligation de conformité applicable, le client conserve les droits prévus par la réglementation en vigueur.
15. Contact
Pour toute demande concernant un retour, un échange, une annulation ou un remboursement, le client peut contacter le service client de Modernista via les coordonnées indiquées sur le site.
Afin de permettre un traitement rapide de la demande, nous recommandons de communiquer toutes les informations utiles ainsi que les photographies nécessaires.
Modernista s’engage à examiner chaque demande dans les meilleurs délais et à informer le client des modalités applicables.
16. Droit applicable
La présente politique est régie par le droit marocain, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.
Aucune disposition de la présente politique ne saurait avoir pour objet ou pour effet de limiter, supprimer ou exclure les droits légalement accordés au consommateur.
🇬🇧 Return, Exchange and Refund Policy
Last updated: September 1, 2026
At Modernista, we place great importance on the quality of our products and the satisfaction of our customers.
This policy sets out the conditions applicable to returns, exchanges, order cancellations and refunds for orders placed with Modernista.
This policy applies subject to the applicable Moroccan laws and regulations. Nothing in this policy is intended to limit or exclude any rights legally granted to consumers.
1. Returns of Standard Products
For standard products eligible for return under applicable law, customers may exercise their right of withdrawal in accordance with the conditions and time limits provided by Moroccan regulations applicable to distance sales.
Where a return is accepted, the product must be returned in a condition that allows it to be resold, including:
- it must not have been used;
- it must not have been modified or altered;
- it must not show any damage, scratches, impact marks or deterioration resulting from use or improper handling;
- it should, where possible, be returned with its original accessories and components.
Given the nature of certain products, particularly furniture made from travertine, marble and natural stone, products must be handled with appropriate care during the period preceding any potential return.
A return may not be rejected solely because the original packaging is unavailable where applicable law does not permit the exercise of the right of withdrawal to be made conditional upon the original packaging.
2. Custom-Made and Personalized Products
Products manufactured to the customer's specifications or specifically personalized are made exclusively for the relevant order.
This may include products for which the customer has selected or requested:
- specific dimensions;
- a specific shape;
- a particular type or selection of stone;
- a specific finish;
- a specific color;
- a particular configuration;
- or any other specific characteristic.
Under applicable Moroccan law, the right of withdrawal may notably be excluded for goods made according to the consumer's specifications or clearly personalized.
Custom-made or clearly personalized products are therefore not eligible for return or cancellation due solely to a change of mind once manufacturing has started, subject to the customer's legal rights relating to defects, non-conformity or errors attributable to Modernista.
3. Defects, Damage or Non-Conformity
If a product received has a manufacturing defect, transport-related damage, missing component or does not correspond to the confirmed order, the customer should contact Modernista as soon as possible.
To facilitate the assessment and handling of the claim, customers are advised to provide:
- their order number;
- a clear description of the issue;
- photographs of the product;
- photographs of the packaging where the damage appears to be transport-related.
Following an assessment, Modernista may, depending on the nature of the issue and applicable legal requirements, offer:
- repair;
- replacement of the product or affected component;
- a new production;
- or a refund where legally or contractually applicable.
4. Reporting Transport Damage
For apparent damage resulting from transportation, customers are requested to notify Modernista within 48 hours of delivery and provide photographs of the product and its packaging.
This period is intended to facilitate the prompt handling of claims with the carrier.
It shall not have the effect of depriving consumers of any rights or legal guarantees available to them under applicable law.
5. Natural Stone Products
Products made from travertine, marble or other natural stone are manufactured using materials that naturally vary in:
- color;
- veining;
- shades;
- texture;
- porosity;
- minor natural imperfections.
These characteristics may vary from one piece to another and do not, in themselves, constitute a defect or non-conformity.
Any issue resulting from a manufacturing defect or non-conformity with the characteristics agreed with the customer will be assessed in accordance with applicable warranties and legal rights.
6. Refunds
Where a refund is applicable and approved, Modernista will inform the customer of the applicable refund procedure.
Refunds will be processed in accordance with the applicable legal requirements or, where possible, within the timeframe communicated to the customer when the refund request is approved.
Where the original payment method allows for a refund through the same method, Modernista will generally use that payment method. Where this is not possible, another method may be agreed with the customer.
Where a return or refund results from an error attributable to Modernista, a defect for which Modernista is responsible, or a non-conformity of the product, any costs legally payable by Modernista will be borne by Modernista.
7. Exchanges and Replacements
An exchange or replacement may be offered where a product:
- has a manufacturing defect;
- has been damaged before receipt by the customer;
- does not correspond to the confirmed order;
- or contains a missing component.
Replacement may require a new manufacturing process where the relevant product or component is not immediately available.
8. Return Costs
Where a return is requested by the customer under an authorized return procedure and the reason for the return is not attributable to Modernista, return shipping costs may be borne by the customer, subject to applicable law and the conditions communicated before the return.
Where a return is necessary due to an error by Modernista, non-conformity or a defect for which Modernista is responsible, the applicable return costs will be borne by Modernista.
Due to the weight and size of certain furniture items, returns may require specific logistical arrangements.
9. Order Cancellation Before Manufacturing
A standard order may, depending on its production status, be cancelled before manufacturing begins.
Any cancellation request must be submitted to the Modernista customer service team as soon as possible.
Once manufacturing has started, cancellation may no longer be possible while the product is being manufactured, subject to any mandatory rights provided by applicable law.
For custom-made or personalized products, the applicable cancellation conditions will be communicated to the customer before manufacturing begins.
10. Deposits and Custom Orders
Where the production of a custom-made product requires a deposit, the deposit may be used by Modernista to initiate the purchase of materials, manufacturing and other operations necessary to complete the order.
If a personalized order is cancelled after manufacturing has begun, the treatment of the deposit will depend, among other things, on the production stage, the terms agreed with the customer and applicable law.
Nothing in this policy shall be interpreted as allowing Modernista to retain any amount where such retention would be contrary to a mandatory legal provision.
11. Orders Refused at Delivery
Simply refusing to accept a delivery does not necessarily constitute a valid exercise of a right of return or withdrawal.
If a customer wishes to refuse delivery, they should contact Modernista so that the circumstances can be reviewed and the applicable procedure communicated.
For custom-made or personalized products, refusing delivery solely because of a change of mind does not override the specific conditions applicable to such products.
12. Return Request Procedure
Any return request must be submitted to Modernista customer service before the product is shipped back.
The customer should provide:
- full name and contact details;
- order number;
- product concerned;
- reason for the request;
- and, where necessary, photographs of the product.
No product should be returned without first receiving return instructions from Modernista.
Due to the large and fragile nature of certain furniture items, collection and return arrangements may be organized directly with the customer.
13. Inspection of Returned Products
Upon receipt of a returned product, Modernista will inspect its condition.
Where the product shows damage, signs of use or deterioration attributable to the customer beyond what is necessary to establish the nature, characteristics or proper functioning of the product, the applicable consequences will be determined in accordance with applicable law.
Modernista will inform the customer of the outcome of the inspection and the action taken regarding the request.
14. Legal Guarantees and Consumer Rights
This policy does not replace, restrict or exclude any legal guarantees or rights granted to consumers under applicable law.
Where a product has a defect covered by a legal guarantee or applicable conformity obligation, the customer retains the rights provided under applicable regulations.
15. Contact
For any request concerning a return, exchange, cancellation or refund, customers may contact Modernista customer service using the contact details provided on the website.
To facilitate prompt processing, customers are encouraged to provide all relevant information and any necessary photographs.
Modernista will review each request as soon as reasonably possible and inform the customer of the applicable procedure.
16. Governing Law
This policy is governed by Moroccan law, subject to any mandatory provisions that may apply to consumers.
Nothing in this policy is intended to limit, remove or exclude any rights legally granted to consumers.
Important: pour votre site Shopify, nous vous recommandons de garder les deux versions sur la même page, avec le français en premier et l’anglais juste en dessous, plutôt que deux politiques différentes. Cela évite qu'une différence de formulation entre les deux langues puisse créer une ambiguïté.
سياسة الإرجاع والاستبدال واسترداد الأموال
آخر تحديث: 1 سبتمبر 2026
في Modernista، نولي أهمية كبيرة لجودة منتجاتنا ورضا عملائنا.
توضح هذه السياسة الشروط والإجراءات المتعلقة بإرجاع المنتجات، واستبدالها، وإلغاء الطلبات، واسترداد المبالغ المدفوعة لدى Modernista.
تطبق هذه السياسة مع مراعاة القوانين والأنظمة المغربية المعمول بها، ولا يجوز تفسير أي بند فيها على أنه يهدف إلى تقييد أو استبعاد أي حق قانوني مقرر للمستهلك.
1. إرجاع المنتجات العادية
بالنسبة للمنتجات العادية التي يسمح القانون المعمول به بإرجاعها، يمكن للعميل ممارسة حقه في التراجع وفقاً للشروط والآجال المنصوص عليها في التشريعات المغربية المتعلقة بالبيع عن بُعد.
عند قبول طلب الإرجاع، يجب إعادة المنتج في حالة تسمح بإعادة بيعه، وعلى وجه الخصوص:
- ألا يكون قد تم استعماله؛
- ألا يكون قد خضع لأي تعديل أو تغيير؛
- ألا يحتوي على أضرار أو خدوش أو آثار صدمات أو تلف ناتج عن الاستعمال أو سوء المناولة؛
- وأن تتم إعادته، قدر الإمكان، مع ملحقاته ومكوناته الأصلية.
ونظراً لطبيعة بعض منتجاتنا، وخاصة الأثاث المصنوع من الترافرتين والرخام والحجر الطبيعي، يجب التعامل مع المنتج بعناية خلال الفترة التي تسبق أي عملية إرجاع محتملة.
ولا يجوز رفض الإرجاع لمجرد عدم توفر التغليف الأصلي، عندما لا يسمح القانون المعمول به بجعل ممارسة حق التراجع مشروطة بالاحتفاظ بالتغليف الأصلي.
2. المنتجات المصنوعة حسب الطلب والمخصصة
المنتجات المصنوعة حسب المقاسات أو المواصفات الخاصة التي يحددها العميل يتم تصنيعها خصيصاً للطلب المعني.
ويشمل ذلك، على سبيل المثال، المنتجات التي يختار العميل أو يطلب فيها:
- مقاسات محددة؛
- شكلاً معيناً؛
- نوعاً أو اختياراً معيناً من الحجر؛
- تشطيباً محدداً؛
- لوناً معيناً؛
- تركيبة أو تصميمًا خاصاً؛
- أو أي مواصفة خاصة أخرى.
وفقاً للتشريعات المغربية المعمول بها، قد لا ينطبق حق التراجع على المنتجات المصنوعة وفق مواصفات المستهلك أو المنتجات المخصصة بشكل واضح.
وبالتالي، لا تكون المنتجات المصنوعة حسب الطلب أو المخصصة بشكل واضح قابلة للإرجاع أو الإلغاء لمجرد تغيير رأي العميل بعد بدء عملية التصنيع، مع مراعاة الحقوق القانونية المتعلقة بالعيوب أو عدم المطابقة أو الأخطاء المنسوبة إلى Modernista.
3. العيوب أو الأضرار أو عدم المطابقة
إذا كان المنتج المستلم يحتوي على عيب في التصنيع، أو ضرر ناتج عن النقل، أو جزء مفقود، أو لا يتطابق مع الطلب المؤكد، يجب على العميل التواصل مع Modernista في أقرب وقت ممكن.
ولتسهيل دراسة الشكوى ومعالجتها، يُنصح العميل بتقديم:
- رقم الطلب؛
- وصف دقيق للمشكلة؛
- صور واضحة للمنتج؛
- صور للتغليف إذا كان الضرر يبدو مرتبطاً بالنقل.
بعد دراسة الحالة، يمكن لـ Modernista، حسب طبيعة المشكلة والأحكام القانونية المعمول بها، اقتراح:
- إصلاح المنتج؛
- استبدال المنتج أو الجزء المتضرر؛
- إعادة التصنيع؛
- أو استرداد المبلغ عندما يكون ذلك واجباً قانونياً أو متفقاً عليه.
4. الإبلاغ عن الأضرار الناتجة عن النقل
في حالة وجود ضرر ظاهر ناتج عن النقل، يُطلب من العميل إبلاغ Modernista خلال 48 ساعة من تاريخ الاستلام وإرسال صور للمنتج والتغليف.
وقد تم تحديد هذه المدة بهدف تسهيل معالجة الشكاوى بسرعة مع شركة النقل.
ولا يجوز تفسير هذه المدة على أنها تؤدي إلى حرمان المستهلك من أي حق أو ضمان قانوني مقرر له بموجب التشريعات المعمول بها.
5. المنتجات المصنوعة من الحجر الطبيعي
تُصنع المنتجات المصنوعة من الترافرتين أو الرخام أو غيرهما من الأحجار الطبيعية من مواد تتميز بطبيعتها باختلافات في:
- اللون؛
- العروق؛
- درجات اللون؛
- الملمس؛
- المسامية؛
- والاختلافات الطبيعية البسيطة.
وقد تختلف هذه الخصائص من قطعة إلى أخرى، ولا تعتبر في حد ذاتها عيباً أو عدم مطابقة.
أما أي مشكلة ناتجة عن عيب في التصنيع أو عدم مطابقة للمواصفات المتفق عليها مع العميل، فسيتم تقييمها وفقاً للضمانات والحقوق القانونية المعمول بها.
6. استرداد الأموال
عندما يكون استرداد المبلغ مستحقاً ويتم قبول الطلب، تقوم Modernista بإبلاغ العميل بإجراءات الاسترداد المعمول بها.
يتم تنفيذ عملية الاسترداد وفقاً للشروط والآجال التي يحددها القانون المعمول به، أو، حيثما أمكن، ضمن المدة التي يتم إبلاغ العميل بها عند قبول طلب الاسترداد.
وعندما يسمح نظام الدفع الأصلي بإعادة المبلغ من خلال وسيلة الدفع نفسها، تفضل Modernista استخدام الوسيلة ذاتها. وفي حال تعذر ذلك، يمكن الاتفاق مع العميل على وسيلة أخرى.
وعندما يكون الإرجاع أو استرداد المبلغ ناتجاً عن خطأ من Modernista أو عن عيب تتحمل Modernista مسؤوليته أو عن عدم مطابقة المنتج للطلب، تتحمل Modernista المصاريف التي يوجب القانون تحملها عليها.
7. الاستبدال
يمكن اقتراح استبدال المنتج أو استبداله بمنتج آخر في الحالات التي يكون فيها المنتج:
- به عيب في التصنيع؛
- قد تعرض للضرر قبل استلامه من طرف العميل؛
- لا يتطابق مع الطلب المؤكد؛
- أو يحتوي على جزء مفقود.
وقد يتطلب الاستبدال إعادة تصنيع المنتج أو الجزء المعني في حال عدم توفره بشكل فوري.
8. تكاليف الإرجاع
عندما يتم الإرجاع بناءً على طلب العميل، وفي إطار حالة يسمح فيها القانون بالإرجاع، ولا يكون سبب الإرجاع راجعاً إلى Modernista، يمكن أن يتحمل العميل تكاليف الإرجاع، وفقاً للقانون المعمول به والشروط التي يتم إبلاغه بها قبل عملية الإرجاع.
أما إذا كان الإرجاع ناتجاً عن خطأ من Modernista أو عن عدم مطابقة أو عيب تتحمل Modernista مسؤوليته، فإن تكاليف الإرجاع المطبقة تتحملها Modernista وفقاً للقواعد المعمول بها.
ونظراً لوزن وحجم بعض قطع الأثاث، قد تتطلب عمليات الإرجاع ترتيبات لوجستية خاصة.
9. إلغاء الطلب قبل بدء التصنيع
يمكن إلغاء الطلبات العادية، حسب مرحلة معالجة الطلب، قبل بدء عملية التصنيع.
يجب إرسال طلب الإلغاء إلى خدمة عملاء Modernista في أقرب وقت ممكن.
بعد بدء التصنيع، قد لا يكون إلغاء الطلب ممكناً طالما أن المنتج دخل مرحلة التصنيع، مع مراعاة الحقوق الإلزامية التي يمنحها القانون للعميل.
بالنسبة للمنتجات المصنوعة حسب الطلب أو المخصصة، يتم إبلاغ العميل بشروط الإلغاء المعمول بها قبل بدء التصنيع.
10. الدفعات المقدمة والطلبات المصنوعة حسب الطلب
عندما يتطلب تصنيع منتج حسب الطلب دفع مبلغ مقدم، يمكن استخدام هذا المبلغ لبدء شراء المواد الأولية، وعمليات التصنيع، وغيرها من الإجراءات اللازمة لتنفيذ الطلب.
في حال إلغاء طلب مخصص بعد بدء التصنيع، تعتمد الآثار المترتبة على المبلغ المدفوع مسبقاً، من بين أمور أخرى، على مرحلة التصنيع، والشروط المتفق عليها مع العميل، والتشريعات المعمول بها.
ولا يجوز تفسير أي بند في هذه السياسة على أنه يسمح لـ Modernista بالاحتفاظ بأي مبلغ إذا كان الاحتفاظ به مخالفاً لأحكام قانونية إلزامية.
11. رفض استلام الطلب عند التسليم
لا يُعتبر مجرد رفض استلام الطلب بالضرورة ممارسة صحيحة لحق الإرجاع أو التراجع.
إذا رغب العميل في رفض استلام الطلب، فعليه التواصل مع Modernista حتى يتم فحص الحالة وإبلاغه بالإجراءات المعمول بها.
وبالنسبة للمنتجات المصنوعة حسب الطلب أو المخصصة، فإن رفض الاستلام لمجرد تغيير رأي العميل لا يلغي الشروط الخاصة المطبقة على هذه المنتجات.
12. إجراءات طلب الإرجاع
يجب إرسال أي طلب إرجاع إلى خدمة عملاء Modernista قبل إرسال المنتج إلينا.
يجب على العميل تقديم:
- الاسم الكامل وبيانات الاتصال؛
- رقم الطلب؛
- المنتج المعني؛
- سبب طلب الإرجاع؛
- وصور المنتج عند الضرورة.
لا ينبغي إرسال أي منتج للإرجاع دون الحصول مسبقاً على تعليمات Modernista المتعلقة بطريقة الإرجاع.
ونظراً للحجم الكبير والطبيعة الهشة لبعض قطع الأثاث، يمكن تنظيم عملية استلام المنتج المرتجع مباشرة بالتنسيق مع العميل.
13. فحص المنتجات المرتجعة
عند استلام المنتج المرتجع، تقوم Modernista بفحص حالته.
إذا كان المنتج يحتوي على أضرار أو آثار استعمال أو تلف ناتج عن العميل ويتجاوز ما هو ضروري للتحقق من طبيعة المنتج أو خصائصه أو طريقة عمله، فسيتم تحديد الآثار المترتبة على ذلك وفقاً للقانون المعمول به.
وتقوم Modernista بإبلاغ العميل بنتيجة الفحص والإجراء المتخذ بشأن طلبه.
14. الضمانات والحقوق القانونية
لا تحل هذه السياسة محل الضمانات القانونية والحقوق الممنوحة للمستهلك بموجب التشريعات المعمول بها، ولا تحد منها.
وفي حال وجود عيب في المنتج يندرج ضمن ضمان قانوني أو التزام قانوني متعلق بالمطابقة، يحتفظ العميل بكافة الحقوق المنصوص عليها في القوانين والأنظمة المعمول بها.
15. التواصل
لأي استفسار يتعلق بالإرجاع أو الاستبدال أو إلغاء الطلب أو استرداد المبلغ، يمكن للعميل التواصل مع خدمة عملاء Modernista عبر بيانات الاتصال الموضحة على الموقع.
ولتسهيل معالجة الطلب، يُنصح العميل بتقديم جميع المعلومات اللازمة والصور ذات الصلة.
تلتزم Modernista بدراسة كل طلب في أقرب وقت ممكن وإبلاغ العميل بالإجراءات المعمول بها.
16. القانون المعمول به
تخضع هذه السياسة للقانون المغربي، مع مراعاة أي أحكام إلزامية قد تكون قابلة للتطبيق على المستهلك.
ولا يجوز تفسير أي بند من هذه السياسة على أنه يهدف إلى الحد من أو إلغاء أو استبعاد أي حق يمنحه القانون للمستهلك.
تنصح Modernista جميع العملاء بالاطلاع على هذه السياسة قبل إتمام أي طلب.